{"id":2003,"date":"2021-04-20T13:13:47","date_gmt":"2021-04-20T11:13:47","guid":{"rendered":"http:\/\/icar.cnrs.fr\/dicoplantin\/?p=2003"},"modified":"2024-11-10T10:45:30","modified_gmt":"2024-11-10T09:45:30","slug":"serment","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/icar.cnrs.fr\/dicoplantin\/serment\/","title":{"rendered":"Serment \u2014 Promesse"},"content":{"rendered":"

SERMENT<\/span><\/h1>\n

1. Promesse<\/strong><\/span><\/h1>\n

La promesse est une obligation librement contract\u00e9e de faire quelque chose dans le futur.
\nDans le langage ordinaire, la promesse est un simple renforcement \u00a0du dire ;<\/p>\n

Je viendrai => il m’a dit qu’il viendrait<\/span>
\nJe te promets de venir => il m’a promis de venir.<\/span><\/p>\n

SLa promesse re\u00e7ue est une bonne raison<\/span> pour l’interlocuteur de croire en sa r\u00e9alisation (Walton, V. Typologie Contemporaines<\/a>).<\/p>\n

Si Pierre a dit \/ promis \u00e0 Paul de passer vers 8 h, alors a l’obligation \u201cd’y aller\u201d. Cette obligation constitue \u00e0 elle seule une bonne raison ; \u201cOn a promis d’y aller, on y va<\/em>\u201d.<\/span><\/p>\n

Si Pierre a dit \/ promis \u00e0 Paul de passer vers 8h, alors\u00a0Paul a une bonne raison de croire que Pierre passera vers 8h, d’attendre Paul vers 8h, etc.<\/span><\/p>\n

La promesse correspond au serment dit promissoire<\/em>. Le serment purgatoire<\/em> porte sur le pass\u00e9 et permet de se disculper d\u2019une accusation, m\u00eame hors de tout cadre juridique : \u201cj’ai pas fait \u00e7a, je te jure \/ je te promets que je l\u2019ai pas fait\u201d.<\/em><\/p>\n

2. Serment dans la rh\u00e9torique ancienne<\/span><\/h1>\n

Le serment dont il est question dans la rh\u00e9torique ancienne est le serment judiciaire<\/span>, V. Preuves \u201ctechniques\u201d et \u201cnon techniques\u201d<\/a>.
\nPr\u00eat\u00e9 dans les formes requises devant le tribunal, il appelle les puissances surnaturelles \u00e0 garantir la v\u00e9rit\u00e9 de ce qui est affirm\u00e9 sous serment. Il a en cons\u00e9quence la valeur d’une preuve absolue ou d\u00e9cisoire<\/em><\/span>, devant emporter la d\u00e9cision. Le faux serment appelle la col\u00e8re des Dieux.
\nLe serment d\u00e9cisoire<\/em> certifie la v\u00e9rit\u00e9 d\u2019une d\u00e9claration, comme l\u2019ordalie<\/span> certifie l\u2019innocence d\u2019une personne\u00a0:<\/p>\n

\u00c0 l’origine, le serment probatoire et d\u00e9cisoire ne se distingue pas de l’ordalie ou jugement de Dieu : l’ordalie est un serment en action ; le serment, une ordalie en parole. (Ibid<\/em>., p. 762, col.2)<\/span><\/p>\n

Le serment certifie la v\u00e9ridicit\u00e9 du t\u00e9moignage<\/em><\/a>,<\/span> qui est r\u00e9serv\u00e9 aux citoyens. Le mot t\u00e9moignage<\/em> lui-m\u00eame contient peut-\u00eatre une trace du serment qui le fonde. T\u00e9moignage<\/em> vient du latin test\u012dm\u014dn\u01d0um. <\/em>Le mot latin testis<\/em> est donn\u00e9 par Gaffiot comme homonyme entre \u201c1. T\u00e9moin ; 2. Testicule\u201d. Un lien entre les deux sens est peut-\u00eatre fourni par le fait que le serment validant le t\u00e9moignage aurait \u00e9t\u00e9 accompagn\u00e9 d’un geste du t\u00e9moin \u00a0sur ses testicules. La Gen\u00e8se<\/em> mentionne m\u00e9tonymiquement, un tel geste lors de la prestation de serment promissoire, mais sur la personne \u00e0 qui on pr\u00eate sermen<\/em>t (ici, Abraham), non pas sur celle qui pr\u00eate serment<\/em> (ici, le serviteur) :<\/p>\n

2<\/sup><\/strong><\/a>\u00a0<\/strong>Abraham dit \u00e0 son plus ancien serviteur, [\u2026]\u00a0: \u00ab\u00a0Mets ta main sous ma cuisse 3<\/sup><\/a>\u00a0et je vais te faire jurer au nom de l\u2019\u00c9ternel, [\u2026]\n9<\/sup><\/strong><\/a> Le serviteur mit sa main sous la cuisse de son seigneur Abraham et lui jura de se conformer \u00e0 ces paroles. [1]<\/a><\/p>\n

3. Serment, charge de la preuve et pr\u00e9somption d’innocence<\/span><\/h1>\n

Dans le droit ancien, toute la proc\u00e9dure judiciaire est sous le signe du serment<\/span>. Le juge, les orateurs, les parties pr\u00eatent serment, les t\u00e9moins sont li\u00e9s par le serment pr\u00eat\u00e9 par leur partie\u00a0:<\/p>\n

Dans le droit primitif, le serment des parties et celui des t\u00e9moins se confondent presque, parce que les t\u00e9moins se d\u00e9clarent toujours pour l’une ou l’autre partie. Ils ne d\u00e9posent pas sur ce qu’ils savent ; ils manifestent leurs pr\u00e9f\u00e9rences. Ils le font ouvertement, solennellement. Parents ou amis, ce sont des partisans asserment\u00e9s, des cojureurs. (Daremberg & Saglio, Jusjurandum<\/em>, p. 765, col. 1)<\/p>\n

Toutes les preuves apport\u00e9es par la \u201ctechnique rh\u00e9torique\u201d sont d\u00e9velopp\u00e9es sur ce fond de t\u00e9moignages et de serments suppos\u00e9s constituer des preuves absolues et d\u00e9cider de l\u2019issue du proc\u00e8s. Mais la force m\u00eame du serment fait sa faiblesse : c’est un instrument trop puissant<\/em>, que le droit a d\u00fb restreindre\u00a0:<\/p>\n

Les l\u00e9gislateurs recherch\u00e8rent avec soin lequel des deux adversaires devait avoir un droit de pr\u00e9f\u00e9rence exclusive pour le serment ou, si on les faisait jurer tous les deux, lequel devait avoir un droit de priorit\u00e9 et \u00eatre cru sur son serment<\/span>. Le meilleur exemple de cette \u00e9volution est la loi de Gortyne. Le juge y doit juger d’apr\u00e8s le serment de la partie dans des cas formellement d\u00e9termin\u00e9s lorsque la preuve ordinaire par t\u00e9moignage est inapplicable ou insuffisante. Tant\u00f4t un seul des adversaires est oblig\u00e9 ou admis \u00e0 pr\u00eater serment ; tant\u00f4t ils peuvent y \u00eatre autoris\u00e9s tous les deux, mais [\u2026] le plus souvent, le d\u00e9fendeur jure seul ou a l’avantage du serment privil\u00e9gi\u00e9. La r\u00e8gle, d’o\u00f9 l’on ne s’\u00e9carte que dans des circonstances sp\u00e9ciales, c’est encore la prestation du serment par le d\u00e9fendeur.<\/span> (Ibid<\/em>., p. 763, col. 1)<\/span><\/p>\n

Le serment \u00e9tant lib\u00e9ratoire<\/em>, chacune des parties serait sans doute heureuse de pouvoir pr\u00eater serment. Le juge doit donc arbitrer, c’est-\u00e0-dire d\u00e9f\u00e9rer le serment<\/em><\/span>, \u00e0 la partie \u00e0 laquelle il accorde de fait la possibilit\u00e9 de se disculper. En Gr\u00e8ce ancienne, le serment \u00e9tait d\u00e9f\u00e9r\u00e9 pr\u00e9f\u00e9rentiellement au d\u00e9fenseur<\/em>, ce qui est une fa\u00e7on de lui accorder une pr\u00e9somption d\u2019innocence<\/em>, et de faire peser sur l\u2019accusateur le poids de la charge de la preuve<\/em>,<\/span><\/p>\n

En d\u00e9f\u00e9rant le serment au d\u00e9fenseur, le juge manifeste que l’accusateur n\u2019a pas r\u00e9ussi \u00e0 apporter la preuve incontestable de son accusation<\/span>.
\nEn pratique, le serment est d\u00e9f\u00e9r\u00e9 au d\u00e9fenseur pour suppl\u00e9er \u00e0 cette insuffisance des preuves<\/em> apport\u00e9es par l’accusateur. De d\u00e9cisoire, le serment devient simplement suppl\u00e9toire<\/em>.<\/p>\n

Il s\u2019ensuit que si la partie \u00e0 qui le serment est d\u00e9f\u00e9r\u00e9 refuse de pr\u00eater serment, son refus sera consid\u00e9r\u00e9 comme un aveu de culpabilit\u00e9<\/span>.<\/p>\n

V. Force d’un argument<\/a><\/p>\n

\n

[1]<\/a> Gen\u00e8se 24, 2 et 24, 9, trad. Segond. https:\/\/saintebible.com\/lsg\/genesis\/24.htm<\/span><\/p>\n

 <\/p>\n

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